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Marques déposées par l'association loi 1901  Les Amis de Jean ROSTAND 
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Fondation Jean ROSTAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fondation Jean ROSTAND
Association “ Les Amis de Jean ROSTAND ”

Numéro de dépôt :
4040550
Date de dépôt :
17/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
17/10/2023
Fondation Jean ROSTAND de  Les Amis de Jean ROSTAND 

Présentation de la marque Fondation Jean ROSTAND

Déposée le 17 octobre 2013 par l'association loi 1901  Les Amis de Jean ROSTAND  auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Fondation Jean ROSTAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est l'association loi 1901  Les Amis de Jean ROSTAND  domicilié(e) Centre Jean ROSTAND – Site des Etangs - 40120 - POUYDESSEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Robert FANINOZ, Association “ Les Amis de Jean ROSTAND ” domicilié(e) Centre Jean Rostand, 882, Route de Ste FOY - 40120 - POUYDESSEAUX - France.

La marque Fondation Jean ROSTAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fondation Jean ROSTAND est expirée depuis le 17 octobre 2023.

 Les Amis de Jean ROSTAND  a également déposé les autres marques suivantes : Centre Jean ROSTAND


Association “ Les Amis de Jean ROSTAND ” - Centre Jean ROSTAND – Site des Etangs - 40120 - POUYDESSEAUX - France


Robert FANINOZ, Association “ Les Amis de Jean ROSTAND ” - Centre Jean Rostand, 882, Route de Ste FOY - 40120 - POUYDESSEAUX - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Vêtements.

Services d'éducation, d'enseignement et d'instruction. Publication de livres – organisation de concours (éducation ou divertissement) organisation de colloques, de conférences ou congrès. Organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs.

Recherches biologiques. Recherches en matière de protection de l'environnement.