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Marques déposées par l'association loi 1901 LES AMIS D'EMILIE
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LES AMIS D'EMILIE HANDI SITTER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES AMIS D'EMILIE HANDI SITTER
LES AMIS D'EMILIE, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3999645
Date de dépôt :
20/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/04/2023
LES AMIS D\'EMILIE HANDI SITTER de LES AMIS D\'EMILIE

Présentation de la marque LES AMIS D'EMILIE HANDI SITTER

Déposée par voie électronique le 20 avril 2013 par l'association loi 1901 LES AMIS D'EMILIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES AMIS D'EMILIE HANDI SITTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 LES AMIS D'EMILIE domicilié(e) 369 Avenue du Prado - 13008 - Marseille - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 484 746 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES AMIS D'EMILIE, Mme. Caroline BATTILANA domicilié(e) 369 Avenue du Prado - 13008 - Marseille - France.

La marque LES AMIS D'EMILIE HANDI SITTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3999645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES AMIS D'EMILIE HANDI SITTER est expirée depuis le 20 avril 2023.


LES AMIS D'EMILIE, Association Loi 1901 - 369 Avenue du Prado - 13008 - Marseille - France - SIREN 518484746


LES AMIS D'EMILIE, Mme. Caroline BATTILANA - 369 Avenue du Prado - 13008 - Marseille - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Crèches d'enfants.