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Marques déposées par la société Les Amies et Amis de la Commune de Paris 1871
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Paris Communards
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Paris Communards
Les Amies et Amis de la Commune de Paris 1871, association

Numéro de dépôt :
4158093
Date de dépôt :
18/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/02/2025
Paris Communards de Les Amies et Amis de la Commune de Paris 1871

Présentation de la marque Paris Communards

Déposée le 18 février 2015 par la société Les Amies et Amis de la Commune de Paris 1871 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Paris Communards » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-11 du 13 mars 2015.

Le déposant est la société Les Amies et Amis de la Commune de Paris 1871 domicilié(e) 46 rue des Cinq Diamants - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 410 899 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Amies et Amis de la Commune de Paris 1871, Mme Bazire Françoise domicilié(e) 46 rue des Cinq Diamants - 75013 - PARIS - France.

La marque Paris Communards a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4158093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Paris Communards arrivera à expiration en date du 18 février 2025.


Les Amies et Amis de la Commune de Paris 1871, association - 46 rue des Cinq Diamants - 75013 - PARIS - France - SIREN 419410899


Les Amies et Amis de la Commune de Paris 1871, Mme Bazire Françoise - 46 rue des Cinq Diamants - 75013 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Activités sportives ; informations en matière de divertissement ou d'éducation.