Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NUIT DES LONGS CAPOTS
Les Amateurs des Véhicules Anciens Perpignan - Roussillon

Numéro de dépôt :
95562636
Date de dépôt :
10/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2005

Présentation de la marque NUIT DES LONGS CAPOTS

Déposée le 10 mars 1995 par Les Amateurs des Véhicules Anciens Perpignan - Roussillon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NUIT DES LONGS CAPOTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-16 du 21 avril 1995.

Le déposant est Les Amateurs des Véhicules Anciens Perpignan - Roussillon, domicilié(e) 23, rue Vauban, 66000 PERPIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Amateurs des Véhicules Anciens Perpignan - Roussillon Monsieur Georges BILLES - France.

La marque NUIT DES LONGS CAPOTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUIT DES LONGS CAPOTS est expirée depuis le 10 mars 2005.


Les Amateurs des Véhicules Anciens Perpignan - Roussillon - 23, rue Vauban, 66000 PERPIGNAN - France


Les Amateurs des Véhicules Anciens Perpignan - Roussillon Monsieur Georges BILLES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-38

Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16

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