Déposée le 14 mai 2002 par l'association loi 1901 Les Amateurs de Mathis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MATHIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-26 du 28 juin 2002.
Le déposant est l'association loi 1901 Les Amateurs de Mathis domicilié(e) Siège social - Michel L'Hermite, chemin Croix des Rameaux,69390 Charly - 69390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 327 239 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MINIOT Jean-Pierre domicilié(e) Les Amateurs de Mathis, Le Montin,87270 COUZEIX - 87270 - France.
La marque MATHIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3164891.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Les Amateurs de Mathis (loi 1901 ASSOCIATION) - Siège social - Michel L'Hermite, chemin Croix des Rameaux,69390 Charly - 69390 - France - SIREN 422327239
MINIOT Jean-Pierre - Les Amateurs de Mathis, Le Montin,87270 COUZEIX - 87270 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-17
Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26
- Automobiles et appareils de locomotion par air et par eau. - Imprimés sur : papier, carton, métal. - Affiches, calendriers, cartes postales, posters, panneaux publicitaires, lettres et timbres, décalques pour porcelaine. - Jeux et jouets en bois, métal, ou carton.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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