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Marques déposées par Les Alternatives catholiques
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Les Altercathos
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Altercathos
Les Alternatives catholiques, association loi de 1901

Numéro de dépôt :
4164631
Date de dépôt :
15/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/03/2025
Les Altercathos de Les Alternatives catholiques

Présentation de la marque Les Altercathos

Déposée par voie électronique le 15 mars 2015 par Les Alternatives catholiques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Altercathos » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-14 du 3 avril 2015.

Le déposant est Les Alternatives catholiques, association loi de 1901 domicilié(e) 31 rue de la charité - 69002 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Alternatives catholiques, M. Paul COLRAT domicilié(e) 31 rue de la charité - 69002 - LYON - France.

La marque Les Altercathos a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4164631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Altercathos arrivera à expiration en date du 15 mars 2025.


Les Alternatives catholiques, association loi de 1901 - 31 rue de la charité - 69002 - LYON - France


Les Alternatives catholiques, M. Paul COLRAT - 31 rue de la charité - 69002 - LYON - France


Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Éducation ; formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.