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Marques déposées par l'association loi 1901 Les Aînés Ruraux - Fédération nationale
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Ensemble vers les chemins de Compostelle (ECC)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ensemble vers les chemins de Compostelle (ECC)
Les Aînés Ruraux - Fédération nationale, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3832271
Date de dépôt :
18/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/05/2021
Ensemble vers les chemins de Compostelle (ECC) de Les Aînés Ruraux - Fédération nationale

Présentation de la marque Ensemble vers les chemins de Compostelle (ECC)

Déposée par voie électronique le 18 mai 2011 par l'association loi 1901 Les Aînés Ruraux - Fédération nationale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ensemble vers les chemins de Compostelle (ECC) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Les Aînés Ruraux - Fédération nationale domicilié(e) 60 Rue de Londres - 75009 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 439 768 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Aînés Ruraux - Fédération nationale domicilié(e) 60 Rue de Londres - 75009 - Paris - France.

La marque Ensemble vers les chemins de Compostelle (ECC) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3832271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ensemble vers les chemins de Compostelle (ECC) est expirée depuis le 18 mai 2021.


Les Aînés Ruraux - Fédération nationale, association loi 1901 - 60 Rue de Londres - 75009 - Paris - France - SIREN 390439768


Les Aînés Ruraux - Fédération nationale - 60 Rue de Londres - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Publicité ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Activités sportives et culturelles ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.