FER A CHEVAL
Présentation de la marque FER A CHEVAL
Déposée le 12 novembre 1979 par LES AILES BRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FER A CHEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FER A CHEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1113029.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque FER A CHEVAL est expirée depuis le 12 novembre 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-022