Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FER A CHEVAL
LES AILES BRISES

Numéro de dépôt :
1113029
Date de dépôt :
12/11/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FER A CHEVAL

Déposée le 12 novembre 1979 par LES AILES BRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FER A CHEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LES AILES BRISES domicilié(e) (Association), 5, rue Christophe Colomb, 75008 PARIS, - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet PROTEC. - France.

La marque FER A CHEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1113029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque FER A CHEVAL est expirée depuis le 12 novembre 1989.


LES AILES BRISES - (Association), 5, rue Christophe Colomb, 75008 PARIS, - France


le Cabinet PROTEC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-022

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