Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FER A CHEVAL
LES AILES BRISEES (Association)

Numéro de dépôt :
1720935
Date de dépôt :
09/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/11/1999

Présentation de la marque FER A CHEVAL

Déposée le 9 novembre 1989 par LES AILES BRISEES (Association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FER A CHEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LES AILES BRISEES (Association), domicilié(e) 5, rue Christophe Colomb, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC - France.

La marque FER A CHEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1720935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FER A CHEVAL est expirée depuis le 9 novembre 1999.

LES AILES BRISEES (Association a également déposé les autres marques suivantes : LE TREFLE A 4 FEUILLES


LES AILES BRISEES (Association) - 5, rue Christophe Colomb, 75008 PARIS - France


Cabinet PROTEC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-27

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