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Marques déposées par LES AGRUMES DE MEDITERRANEE
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COMBAVA-SAUCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

COMBAVA-SAUCE
LES AGRUMES DE MEDITERRANEE

Numéro de dépôt :
4431012
Date de dépôt :
22/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/02/2028
COMBAVA-SAUCE de LES AGRUMES DE MEDITERRANEE

Présentation de la marque COMBAVA-SAUCE

Déposée par voie électronique le 22 février 2018 par LES AGRUMES DE MEDITERRANEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COMBAVA-SAUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-11 du 16 mars 2018.

Le déposant est LES AGRUMES DE MEDITERRANEE domicilié(e) Chemin des Landes - 49125 - TIERCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christophe REINERI domicilié(e) Chemin des Landes - 49125 - TIERCE - France.

La marque COMBAVA-SAUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4431012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMBAVA-SAUCE arrivera à expiration en date du 22 février 2028.

LES AGRUMES DE MEDITERRANEE a également déposé les autres marques suivantes : ORANGE COCKTAIL , CITRON COCKTAIL , ORANGINE , AU JARDIN D'AGRUMES , JARDINS DU ROI RENE , AGRUMES DE MEDITERRANEE , a e AGRUMES ETOILES , KUMQUAT FINGER


LES AGRUMES DE MEDITERRANEE - Chemin des Landes - 49125 - TIERCE - France


Monsieur Christophe REINERI - Chemin des Landes - 49125 - TIERCE - France


Publication - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Inscription le 18 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°754721 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-18

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.