Marque enregistrée - Marque en vigueur

a e AGRUMES ETOILES
LES AGRUMES DE MEDITERRANEE

Numéro de dépôt :
4428798
Date de dépôt :
14/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/02/2028
a e AGRUMES ETOILES de LES AGRUMES DE MEDITERRANEE

Présentation de la marque a e AGRUMES ETOILES

Déposée par voie électronique le 14 février 2018 par LES AGRUMES DE MEDITERRANEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « a e AGRUMES ETOILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-10 du 9 mars 2018.

Le déposant est LES AGRUMES DE MEDITERRANEE domicilié(e) Chemin des Landes - 49125 - TIERCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES AGRUMES DE MEDITERRANEE, Monsieur Christophe REINERI domicilié(e) Chemin des LANDES - 49125 - TIERCE - France.

La marque a e AGRUMES ETOILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4428798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque a e AGRUMES ETOILES arrivera à expiration en date du 14 février 2028.

LES AGRUMES DE MEDITERRANEE a également déposé les autres marques suivantes : ORANGE COCKTAIL , CITRON COCKTAIL , ORANGINE , AU JARDIN D'AGRUMES , JARDINS DU ROI RENE , AGRUMES DE MEDITERRANEE , COMBAVA-SAUCE , KUMQUAT FINGER


LES AGRUMES DE MEDITERRANEE - Chemin des Landes - 49125 - TIERCE - France


LES AGRUMES DE MEDITERRANEE, Monsieur Christophe REINERI - Chemin des LANDES - 49125 - TIERCE - France


Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Inscription le 4 décembre 2018 - Retrait partiel n°739709 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-04

Inscription le 18 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°754721 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-18

Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.