Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" Rick et les Affranchis "
" LES AFFRANCHIS ASSOCIES " Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3035492
Date de dépôt :
16/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/06/2010
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Présentation de la marque " Rick et les Affranchis "

Déposée le 16 juin 2000 par l'association loi 1901 LES AFFRANCHIS ASSOCIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « " Rick et les Affranchis " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-30 du 28 juillet 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 LES AFFRANCHIS ASSOCIES domicilié(e) 13, rue du Léon, 78310 MAUREPAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, " LES AFFRANCHIS ASSOCIES " Association Loi 1901 - France.

La marque " Rick et les Affranchis " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3035492.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " Rick et les Affranchis " est expirée depuis le 16 juin 2010.


" LES AFFRANCHIS ASSOCIES " Association Loi 1901 - 13, rue du Léon, 78310 MAUREPAS - France


" LES AFFRANCHIS ASSOCIES " Association Loi 1901 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-47

Publication - Publication le 28 juil. 2000 au BOPI 2000-30

Supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques. Services pour artistes, spectacles.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.