LES ADHESIFS ET INSONORISANTS MODERNES (Société Anonyme)
Numéro de dépôt :
1335586
Date de dépôt :
17/12/1985
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/12/1995
Présentation de la marque STOP-NOISE
Déposée le 17 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) LES ADHESIFS ET INSONORISANTS MODERNES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « STOP-NOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES ADHESIFS ET INSONORISANTS MODERNES domicilié(e) 66, rue Saint Agnan, 58200 COSNE SUR LOIRE (Nièvre) - France.
La marque STOP-NOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1335586.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES ADHESIFS ET INSONORISANTS MODERNES (Société Anonyme) - 66, rue Saint Agnan, 58200 COSNE SUR LOIRE (Nièvre) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-22
Inscription le 23 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°279729 - Publication au BOPI 1999-06-23
Inscription - Changement d'adresse n°35020 - Publication au BOPI
Mastic ou composition insonorisant.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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