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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES ACCUS DE L'ANJOU
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LES ACCUS DE L'ANJOU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ACCUS DE L'ANJOU
LES ACCUS DE L'ANJOU (SARL)

Numéro de dépôt :
1612843
Date de dépôt :
29/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/08/2000

Présentation de la marque LES ACCUS DE L'ANJOU

Déposée le 29 août 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES ACCUS DE L'ANJOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES ACCUS DE L'ANJOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES ACCUS DE L'ANJOU domicilié(e) 39 boulevard Victor-Hugo, 44000 NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET PDGB - France.

La marque LES ACCUS DE L'ANJOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1612843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 12 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ACCUS DE L'ANJOU est expirée depuis le 29 août 2000.


LES ACCUS DE L'ANJOU (SARL) - 39 boulevard Victor-Hugo, 44000 NANTES - France


LE CABINET PDGB - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06

Appareils électriques (chargeur de batterie, batterie automobile).Appareils d'éclairage de ventilation.Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Meubles en matière plastique

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.