Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LAT
LES ACCESSOIRES TOPOGRAPHIQUES L.A. S.A.

Numéro de dépôt :
1691976
Date de dépôt :
16/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/12/1998
LAT de LES ACCESSOIRES TOPOGRAPHIQUES L.A

Présentation de la marque LAT

Déposée le 16 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) LES ACCESSOIRES TOPOGRAPHIQUES L.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES ACCESSOIRES TOPOGRAPHIQUES L.A domicilié(e) 44, rue Etienne Dolet, 94230 CACHAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC - France.

La marque LAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LES ACCESSOIRES TOPOGRAPHIQUES L.A. S.A. - 44, rue Etienne Dolet, 94230 CACHAN - France


Cabinet PROTEC - France


Inscription le 23 avril 1992 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°62463 - Publication au BOPI 1992-04-23

Appareils géodésiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle et d'enseignement