Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LAT
Numéro de dépôt :
1071868
Date de dépôt :
17/10/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LAT
Déposée le 17 octobre 1978 par la Société Anonyme (SA) LES ACCESSOIRES TOPOGRAPHIQUES L.A.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1071868.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LAT est expirée depuis le 17 octobre 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-020