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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES ABATTOIRS INDUSTRIELS DE LA MANCHE
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LE VEAU DE PERRETTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE VEAU DE PERRETTE
LES ABATTOIRS INDUSTRIELS DE LA MANCHE société anonyme

Numéro de dépôt :
96653657
Date de dépôt :
28/11/1996
Lieu de dépôt :
CONDE S/NOIREAU
Date d'expiration :
28/11/2016

Présentation de la marque LE VEAU DE PERRETTE

Déposée le 28 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) LES ABATTOIRS INDUSTRIELS DE LA MANCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CONDE S/NOIREAU), la marque française « LE VEAU DE PERRETTE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES ABATTOIRS INDUSTRIELS DE LA MANCHE domicilié(e) 30 avenue Armand Ligot,50800 SAINTE-CECILE (dossier no 2326069) - 50800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 650 359 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,75116 PARIS (dossier no 2326069) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE VEAU DE PERRETTE est expirée depuis le 28 novembre 2016.

LES ABATTOIRS INDUSTRIELS DE LA MANCHE a également déposé les autres marques suivantes : PORC FARINE D'ORGE LE COCHON DU MEUNIER , LE VODELAIT ELEVE AU LAIT ENTIER DE VACHE


LES ABATTOIRS INDUSTRIELS DE LA MANCHE société anonyme - 30 avenue Armand Ligot,50800 SAINTE-CECILE (dossier no 2326069) - 50800 - France - SIREN 405650359


CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,75116 PARIS (dossier no 2326069) - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-20

Inscription le 1 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246473 - Publication au BOPI 1997-12-01

Inscription le 17 juin 2003 - Changement d'adresse n°372185 - Publication au BOPI 2003-06-17

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2006 n°2326069 - Publication au BOPI 2006-10-26

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

Veau issu d'un élevage traditionnel, viande de veau et tous produits dérivés de cette viande de veau, notamment les muscles sous vide, les découpes et produits cuits ou cuisinés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.