les p'tites saveurs du clos
Présentation de la marque les p'tites saveurs du clos
Déposée le 18 octobre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) les 4 saisons auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « les p'tites saveurs du clos » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque les p'tites saveurs du clos a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4308149.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les p'tites saveurs du clos arrivera à expiration en date du 18 octobre 2026.
les 4 saisons a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45
Enregistrement avec modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13