Marque enregistrée - Marque en vigueur

les p'tites saveurs du clos
sarl les 4 saisons, sarl

Numéro de dépôt :
4308149
Date de dépôt :
18/10/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/10/2026
les p\'tites saveurs du clos de les 4 saisons

Présentation de la marque les p'tites saveurs du clos

Déposée le 18 octobre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) les 4 saisons auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « les p'tites saveurs du clos » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) les 4 saisons domicilié(e) rond point des bregeolles - 37500 - LA ROCHE CLERMAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 923 796 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sarl les 4 saisons, M. chevalier laurent domicilié(e) ROND POINT DES BREGEOLLES - 37500 - LA ROCHE CLERMAULT - France.

La marque les p'tites saveurs du clos a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4308149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les p'tites saveurs du clos arrivera à expiration en date du 18 octobre 2026.

les 4 saisons a également déposé les autres marques suivantes : Jelifruits , LE CLOS RABELAIS


sarl les 4 saisons, sarl - rond point des bregeolles - 37500 - LA ROCHE CLERMAULT - France - SIREN 431923796


sarl les 4 saisons, M. chevalier laurent - ROND POINT DES BREGEOLLES - 37500 - LA ROCHE CLERMAULT - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement avec modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Fruits frais ; légumes frais ; melon ; asperges fraiches ; courgettes fraiches ; butternut frais ; potimarron frais ; patates douces fraiches.