Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE CONTADOUR
SCEA Les 4 platanes

Numéro de dépôt :
3044820
Date de dépôt :
31/07/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/07/2010
DOMAINE DE CONTADOUR de Les 4 platanes

Présentation de la marque DOMAINE DE CONTADOUR

Déposée le 31 juillet 2000 par Les 4 platanesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE CONTADOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-36 du 8 septembre 2000.

Le déposant est Les 4 platanesTODO domicilié(e) CAMPAGNE du Puy, 84404 APT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Les 4 platanes - France.

La marque DOMAINE DE CONTADOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3044820.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE CONTADOUR est expirée depuis le 31 juillet 2010.

Les 4 platanes a également déposé les autres marques suivantes : LES POLYPHONIES DE FONT ALBA , DOMAINE DE FONT ALBA


SCEA Les 4 platanes - CAMPAGNE du Puy, 84404 APT - France


SCEA Les 4 platanes - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-03

Publication - Publication le 8 sept. 2000 au BOPI 2000-36

. Viande de gibier séchée Conserve de gibier Confitures. Produit agricoles : essence de lavande Gibiers vivants. Activités sportives - Organisation de sejour et journée de chasse. Dressage de chiens de chasse. Organisation de concours de chiens de chasse et de bergers. Production de spectacle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.