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Marques déposées par l'association loi 1901 les 4 chemins
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Occitanies
Marque expirée - Marque en non vigueur

Occitanies
les 4 chemins, association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3690774
Date de dépôt :
12/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2019
Occitanies de les 4 chemins

Présentation de la marque Occitanies

Déposée le 12 novembre 2009 par l'association loi 1901 les 4 chemins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Occitanies »

Le déposant est l'association loi 1901 les 4 chemins domicilié(e) 11 Franklin Roosevelt - 83560 - RIANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 136 043 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, les 4 chemins domicilié(e) 11 Franklin Roosevelt - 83560 - RIANS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Occitanies est expirée depuis le 12 novembre 2019.


les 4 chemins, association Loi 1901 - 11 Franklin Roosevelt - 83560 - RIANS - France - SIREN 423136043


les 4 chemins - 11 Franklin Roosevelt - 83560 - RIANS - France


Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Enregistrement sans modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Organisation de voyages ;

Activités sportives et culturelles ; services de loisir ;

Hébergement temporaire.