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Marques déposées par LES 3 PLAISIRS
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DOMAINE DE LA CROIX CARRON
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DE LA CROIX CARRON
LES 3 PLAISIRS

Numéro de dépôt :
4514903
Date de dépôt :
12/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/01/2029
DOMAINE DE LA CROIX CARRON de LES 3 PLAISIRS

Présentation de la marque DOMAINE DE LA CROIX CARRON

Déposée par voie électronique le 12 janvier 2019 par LES 3 PLAISIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA CROIX CARRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-05 du 1 février 2019.

Le déposant est LES 3 PLAISIRS domicilié(e) 869 ROUTE DES CRUS DU BEAUJOLAIS - 71570 - SAINT AMOUR BELLEVUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES 3 PLAISIRS, Monsieur FABIEN ADOIR domicilié(e) 869 ROUTE DES CRUS DU BEAUJOLAIS - 71570 - SAINT AMOUR BELLEVUE - France.

La marque DOMAINE DE LA CROIX CARRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4514903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA CROIX CARRON arrivera à expiration en date du 12 janvier 2029.

LES 3 PLAISIRS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES 3 PLAISIRS


LES 3 PLAISIRS - 869 ROUTE DES CRUS DU BEAUJOLAIS - 71570 - SAINT AMOUR BELLEVUE - France


LES 3 PLAISIRS, Monsieur FABIEN ADOIR - 869 ROUTE DES CRUS DU BEAUJOLAIS - 71570 - SAINT AMOUR BELLEVUE - France


Publication - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.