Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Natifruits Entre Lot et Garonne
SARL LES 3 MOULINS

Numéro de dépôt :
3342404
Date de dépôt :
21/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
21/02/2015
Natifruits Entre Lot et Garonne de LES 3 MOULINS

Présentation de la marque Natifruits Entre Lot et Garonne

Déposée le 21 février 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES 3 MOULINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Natifruits Entre Lot et Garonne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-13 du 1 avril 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES 3 MOULINS domicilié(e) SIEGE : TOMBEBOEUF - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 900 310 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES 3 MOULINS domicilié(e) “ MOULIN DE SABOUREAU ”,47380 TOMBEBOEUF - 47380 - France.

La marque Natifruits Entre Lot et Garonne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3342404.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Natifruits Entre Lot et Garonne est expirée depuis le 21 février 2015.


SARL LES 3 MOULINS - SIEGE : TOMBEBOEUF - France - SIREN 440900310


LES 3 MOULINS - “ MOULIN DE SABOUREAU ”,47380 TOMBEBOEUF - 47380 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-32

Publication - Publication le 1 avr. 2005 au BOPI 2005-13

Produits agricoles, horticoles ni préparés, ni transformés. Fruits et légumes frais. Plantes et fleurs naturelles. Bières – eaux minérales et gazeuses – boissons de fruits et jus de fruits – sirops et autres préparations pour faire des boissons – limonades – nectars de fruits – sodas – apéritifs sans alcools. Vin de pays de lot et garonne. Fruits et légumes conservés séchés et cuits – confiture – compote – plats cuisinés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.