Déposée le 10 juillet 1984 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) LES 3 COMTOIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BELLECOMBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) LES 3 COMTOIS domicilié(e) 5, rue Charles Sauriat - 39800 - POLIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 980 186 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque BELLECOMBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1316122.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES 3 COMTOIS, Groupement d'Intérêt Economique - 5, rue Charles Sauriat - 39800 - POLIGNY - France - SIREN 330980186
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Renouvellement sans limitation le 17 juin 2004 n°2267171 - Publication au BOPI 2004-06-17
Renouvellement sans limitation n°2035814 - Publication au BOPI 1994-34
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-52
Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2014 n°2564678 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-07-21
Inscription le 2 août 2017 - Transmission totale de propriété n°705603 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-08-02
Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "Gallus" et Gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait fromages et produits laitiers;huiles et graisses comestibles, plats cuisinés, sauces à salade, conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles miel, sirop de mélasse levure, poudre pour faire lever;sel moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salades);épices;glace à rafraîchir.Produits agricoles horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières). à l'exception des vins, vins mousseux et eaux-de-vie.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BELLECOMBE"
