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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES 3 CHOUETTES
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AUX FOURCHETTES CITOYENS !
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AUX FOURCHETTES CITOYENS !
LES 3 CHOUETTES, SAS

Numéro de dépôt :
4382612
Date de dépôt :
11/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/08/2027
AUX FOURCHETTES CITOYENS ! de LES 3 CHOUETTES

Présentation de la marque AUX FOURCHETTES CITOYENS !

Déposée par voie électronique le 11 août 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES 3 CHOUETTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AUX FOURCHETTES CITOYENS ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-35 du 1 septembre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES 3 CHOUETTES domicilié(e) 54 rue Lamarck - 75018 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 819 733 833 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrick Dubois domicilié(e) 36 Quai de Champignol - 94210 - La Varenne St Hilaire - France.

La marque AUX FOURCHETTES CITOYENS ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4382612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUX FOURCHETTES CITOYENS ! arrivera à expiration en date du 11 août 2027.

LES 3 CHOUETTES a également déposé les autres marques suivantes : MAZETTE ! , (Marque figurative) , BAM ! , CHOUETTE, L APERO , DU PEPS' DANS VOTRE ASSIETTE , LES 3 CHOUETTES , VEGABON , MAZETTE , LES 3 CHOUETTES , Les Pickles de la Ferme


LES 3 CHOUETTES, SAS - 54 rue Lamarck - 75018 - Paris - France - SIREN 819733833


M. Patrick Dubois - 36 Quai de Champignol - 94210 - La Varenne St Hilaire - France


Publication - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Préparations alimentaires à base de légumes et/ou de fruits et/ou de produits laitiers et/ou d'oeufs. Préparations lactées ;

Préparations alimentaires à base de céréales et/ou de graines et/ou de plantes aromatiques et/ou de condiments et/ou d'épices et/ou de cacao et/ou de café et/ou de thé et/ou de miel ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Services de restauration (alimentation), services de bars, services de traiteurs, services hôteliers.