NATICAPS
Présentation de la marque NATICAPS
Déposée le 2 juillet 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES 3 CHENES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATICAPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-33 du 14 août 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NATICAPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98740342.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATICAPS est expirée depuis le 2 juillet 2008.
LES 3 CHENES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 13 juillet 1999 - Rejet partiel n°281263 - Publication au BOPI 1999-07-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-35
Publication - Publication le 14 août 1998 au BOPI 1998-33