Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATICAPS
LES 3 CHENES (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
98740342
Date de dépôt :
02/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2008

Présentation de la marque NATICAPS

Déposée le 2 juillet 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES 3 CHENES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATICAPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-33 du 14 août 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES 3 CHENES domicilié(e) La Terre Ronde, 69770 VILLECHENEVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LES 3 CHENES - France.

La marque NATICAPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98740342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATICAPS est expirée depuis le 2 juillet 2008.

LES 3 CHENES a également déposé les autres marques suivantes : CAPTEUR SOLAIRE , NOZAMI , LIPOBUSTE , EFI'LEGS , LE KIOSQUE DE LA FORME , PHYSIORONF , POLLU-BUSTER , PLASMAVIN , DIPEPTINOL-Q10 , DRAINA-BUSTER


LES 3 CHENES (S.A.R.L.) - La Terre Ronde, 69770 VILLECHENEVE - France


SARL LES 3 CHENES - France


Inscription le 13 juillet 1999 - Rejet partiel n°281263 - Publication au BOPI 1999-07-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-35

Publication - Publication le 14 août 1998 au BOPI 1998-33

Boissons non alcoolisées (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées).