Déposée le 16 décembre 2010 par LES 3 CHÊNES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE KIOSQUE DE LA FORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-02 du 14 janvier 2011.
Le déposant est LES 3 CHÊNES domicilié(e) ZA la Terre Ronde - 69770 - VILLECHENEVE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES 3 CHÊNES domicilié(e) ZA la Terre Ronde - 69770 - VILLECHENEVE - France.
La marque LE KIOSQUE DE LA FORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3791645.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES 3 CHÊNES - ZA la Terre Ronde - 69770 - VILLECHENEVE - France
LES 3 CHÊNES - ZA la Terre Ronde - 69770 - VILLECHENEVE - France
Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02
Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes à savoir magazines, journaux, catalogues ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes) à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés.
Services de vente au détail de marchandises sur Internet à savoir : produits cosmétiques, d'hygiène, de parfumerie ; produits d'horlogerie, de joaillerie, de bijouterie ; produits pour l'alimentation humaine et animale, boissons alcooliques et non alcooliques ; produits pour l'ameublement, la décoration : meubles, miroirs ; produits pour le ménage ou la cuisine ; articles d'habillement, articles de chapellerie, chaussures ; articles de sport, articles de loisirs : articles de gymnastique et de sport, jeux et jouets, ces services permettant aux consommateurs de voir les marchandises, de les choisir et de les acheter en ligne. Publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; services de promotion (démonstration) de tous produits ; services de promotion des ventes sur tous supports, y compris sur des objets promotionnels ou sur Internet ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; travaux de bureau.
Télécommunications ; services de fourniture de connexions à un réseau informatique permettant de voir, de choisir et d'acheter sur un site Internet toutes les marchandises proposées à savoir : produits audiovisuels, produits de transmission, de traitement, de reproduction, de diffusion du son et/ou des images, produits de l'informatique, de la bureautique, de la téléphonie ; produits cosmétiques, d'hygiène, de parfumerie ; produits pour le bureau, produits de papeterie ; produits d'horlogerie, de joaillerie, de bijouterie ; produits pour l'alimentation humaine et animale, boissons alcooliques et non alcooliques ; produits pour l'ameublement, la décoration, produits pour le ménage ou pour la cuisine ; articles d'habillement, articles de chapellerie, chaussures ; articles de sport, articles de loisir, jeux et jouets.
Formation, éducation ; divertissement, édition et publication de journaux, de périodiques, de prospectus, de magazines, de revues, d'affiches, de livres ; organisation de séminaires d'information ; organisation de concours sportifs, à but de divertissement, de compétitions sportives, à but de divertissement, de spectacles ; services de formation (éducation) ; production de spectacles, d'émissions, de films destinés à une exploitation télévisuelle, radiophonique.
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