Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
BRIOCHE VENDEENNE BIOLOGIQUE PHILIPPE BROSSARD
Numéro de dépôt :
94511835
Date de dépôt :
15/03/1994
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque BRIOCHE VENDEENNE BIOLOGIQUE PHILIPPE BROSSARD
Déposée le 15 mars 1994 par la société LES 3 B E.U.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BRIOCHE VENDEENNE BIOLOGIQUE PHILIPPE BROSSARD »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BRIOCHE VENDEENNE BIOLOGIQUE PHILIPPE BROSSARD est expirée depuis le 15 mars 2004.
Inscription le 16 février 1995 - RENONCIATION TOTALE n°181762 - Publication au BOPI 1995-02-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-07
Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18