Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
La Tour des Ormes
Numéro de dépôt :
3778832
Date de dépôt :
29/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque La Tour des Ormes
Déposée le 29 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES 2 MERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Tour des Ormes »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES 2 MERS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47
Inscription le 9 mai 2011 - Retrait total n°548258 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-09