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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES 2 MARMOTTES
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Récoltes du terrier
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Récoltes du terrier
LES 2 MARMOTTES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4355623
Date de dépôt :
19/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/04/2027
Récoltes du terrier de LES 2 MARMOTTES

Présentation de la marque Récoltes du terrier

Déposée par voie électronique le 19 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES 2 MARMOTTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Récoltes du terrier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-19 du 12 mai 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES 2 MARMOTTES domicilié(e) Z. I. des Bracots, 185 Rue des Tanières - 74890 - BONS EN CHABLAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 004 586 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme. Audrey BAUJOIN domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque Récoltes du terrier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4355623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Récoltes du terrier arrivera à expiration en date du 19 avril 2027.

LES 2 MARMOTTES a également déposé les autres marques suivantes : YODIE et GRISON “ Les 2 Marmottes ” , LES 2 MARMOTTES LA NATURE A L ETAT PUR , LES 2 MARMOTTES ZE FRESH TOUCH , YODIE 4 KIDS , Conter Fleurette , LES 2 MARMOTTES Yodie et Grison MAÎTRES INFUSEURS DEPUIS 1976 , INFUSEZ LA VIE , LES 2 MARMOTTES LA NATURE A L'ÉTAT PUR , LES 2 MARMOTTES LA NATURE A L ETAT PUR INFUSIONS & THES , La Tisane est dans le Pré


LES 2 MARMOTTES, Société par actions simplifiée - Z. I. des Bracots, 185 Rue des Tanières - 74890 - BONS EN CHABLAIS - France - SIREN 418004586


Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme. Audrey BAUJOIN - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Enregistrement sans modification - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Thé médicinal ; tisanes ; infusions médicinales ; boissons diététiques à usage médical ; désodorisants d'atmosphère ;

Thé ; boissons à base de thé ; thé glacé ; infusions et tisanes non médicinales ; café ; cacao ; boissons à base de café ou de cacao ; sucre ; succédanés du café ; préparations faites de céréales ; pâtisseries ; biscuits ; confiseries ; glaces comestibles ; miel ; sauces (condiments) ; épices ;

Boissons sans alcool ; préparations pour faire des boissons ; eaux minérales et gazeuses ; boissons sans alcool aromatisées au thé ; boissons sans alcool aromatisées au café.