Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CENT CLOCHERS
"LES 100 CLOCHERS" (Association loi 1er juillet 1901)

Numéro de dépôt :
1582798
Date de dépôt :
27/04/1988
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
27/04/1998
LES CENT CLOCHERS de LES 100 CLOCHERS

Présentation de la marque LES CENT CLOCHERS

Déposée le 27 avril 1988 par l'association loi 1901 LES 100 CLOCHERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « LES CENT CLOCHERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 LES 100 CLOCHERS domicilié(e) 7 rue du Pays d'Auge, 76130 MONT SAINT AIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr LECHEVALIER Gilles - France.

La marque LES CENT CLOCHERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1582798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CENT CLOCHERS est expirée depuis le 27 avril 1998.

LES 100 CLOCHERS a également déposé les autres marques suivantes : LES 100 CLOCHERS


"LES 100 CLOCHERS" (Association loi 1er juillet 1901) - 7 rue du Pays d'Auge, 76130 MONT SAINT AIGNAN - France


Mr LECHEVALIER Gilles - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-36

Cacao, pâtisserie et confiserie