Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TROISGROS
LEROY S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1509481
Date de dépôt :
29/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/10/1996

Présentation de la marque TROISGROS

Déposée le 29 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) LEROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TROISGROS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LEROY domicilié(e) 21190 MEURSAULT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BROT ET JOLLY. - France.

La marque TROISGROS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1509481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROISGROS est expirée depuis le 29 octobre 1996.

LEROY a également déposé les autres marques suivantes : JH LEROY , "HENRI BERNARD MEURSAULT" , CLEANTIE , NOVA CLUB , LE ROY , LEROY , MLG , CAVES DE LA PREVOSTE , VOLNAY H. BERNARD & CIE , WESTAGRI L'ESPRIT SERVICE ADAPTÉ À VOS BESOINS


LEROY S.A. (société anonyme) - 21190 MEURSAULT. - France


CABINET BROT ET JOLLY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26

Vins de Bourgogne.