Déposée le 19 janvier 2004 par LEROY et LEROY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « parole de savoyard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-09 du 27 février 2004.
Les déposants sont LEROY, François domicilié(e) 106, résidence du colombier,59134 FOURNES EN WEPPES - 59134 - France et LEROY, Jean domicilié(e) 12b, rue du parc-Résidence le Sylvania - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEROY François domicilié(e) 106, Résidence du colombier,59134 FOURNES EN WEPPES - 59134 - France.
La marque parole de savoyard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3268213.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque parole de savoyard est expirée depuis le 19 janvier 2014.
LEROY, François - 106, résidence du colombier,59134 FOURNES EN WEPPES - 59134 - France
LEROY, Jean - 12b, rue du parc-Résidence le Sylvania - France
LEROY François - 106, Résidence du colombier,59134 FOURNES EN WEPPES - 59134 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-35
Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) bénéficiant d'une des appellations d'origine comportant le terme “ SAVOIE ” ; cidres ; extraites ou essences alcooliques ”. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Sandwiches ; pizzas, crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; légumes conservés, séchés et cuits ; fruits conservés, séchés et cuits (à l'exception des pommes et des poires) ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers (à l'exception des fromages) ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine ;), fromages bénéficiant de l'une des indications géographiques protégées suivantes : “ emmental de Savoie, Tomme de Savoie, Reblochon de Savoie ; pommes et poires conservés, séchés et cuits ” bénéficiant de l'indication géographique protégées “ Pommes et poires de Savoie ”.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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