Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"MARCEL BIZE MEURSAULT"
LEROY S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1366768
Date de dépôt :
06/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/08/1996

Présentation de la marque "MARCEL BIZE MEURSAULT"

Déposée le 6 août 1986 par la Société Anonyme (SA) LEROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "MARCEL BIZE MEURSAULT" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LEROY domicilié(e) 21190 MEURSAULT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BROT ET JOLLY. - France.

La marque "MARCEL BIZE MEURSAULT" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1366768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "MARCEL BIZE MEURSAULT" est expirée depuis le 6 août 1996.

LEROY a également déposé les autres marques suivantes : JH LEROY , "HENRI BERNARD MEURSAULT" , CLEANTIE , NOVA CLUB , LE ROY , LEROY , MLG , CAVES DE LA PREVOSTE , VOLNAY H. BERNARD & CIE , WESTAGRI L'ESPRIT SERVICE ADAPTÉ À VOS BESOINS


LEROY S.A. (société anonyme) - 21190 MEURSAULT. - France


CABINET BROT ET JOLLY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-04

Vins.