Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JH LEROY
Numéro de dépôt :
1221702
Date de dépôt :
13/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/12/1992
Présentation de la marque JH LEROY
Déposée le 13 décembre 1982 par la Société Anonyme (SA) LEROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JH LEROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque JH LEROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1221702.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JH LEROY est expirée depuis le 13 décembre 1992.
LEROY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-18