Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DRAINEFFIL
LEROY, Michel

Numéro de dépôt :
95564208
Date de dépôt :
23/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2005

Présentation de la marque DRAINEFFIL

Déposée le 23 mars 1995 par LEROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DRAINEFFIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-17 du 28 avril 1995.

Le déposant est LEROY, Michel, domicilié(e) 160, chemin des Mariniers, 77630 Arbonne la Forêt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier BOQUINT - France.

La marque DRAINEFFIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95564208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 32 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DRAINEFFIL est expirée depuis le 23 mars 2005.

LEROY a également déposé les autres marques suivantes : JH LEROY , "HENRI BERNARD MEURSAULT" , CLEANTIE , NOVA CLUB , LE ROY , LEROY , MLG , CAVES DE LA PREVOSTE , VOLNAY H. BERNARD & CIE , WESTAGRI L'ESPRIT SERVICE ADAPTÉ À VOS BESOINS


LEROY, Michel - 160, chemin des Mariniers, 77630 Arbonne la Forêt - France


Olivier BOQUINT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-25

Publication - Publication le 28 avr. 1995 au BOPI 1995-17

Produits pharmaceutiques et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, Boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et préparations pour faire des boissons. Restauration (alimentation) ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.