Déposée le 22 novembre 1995 par LEROY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CRAVANET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-52 du 29 décembre 1995.
Le déposant est LEROY, Gérard, domicilié(e) 67 rue Vergniaud, 75013 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY - France.
La marque CRAVANET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95598724.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LEROY, Gérard - 67 rue Vergniaud, 75013 PARIS - France
CABINET JOLLY - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-18
Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52
Housse de protection de cravates en papier absorbant.Housse de protection de cravates en matière plastique.Housse de protection de cravates en textile
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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