Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAVES DE LA PREVOSTE
LEROY S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1430088
Date de dépôt :
09/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/10/1997
CAVES DE LA PREVOSTE de LEROY

Présentation de la marque CAVES DE LA PREVOSTE

Déposée le 9 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) LEROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAVES DE LA PREVOSTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LEROY domicilié(e) 21190 MEURSAULT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BROT ET JOLLY. - France.

La marque CAVES DE LA PREVOSTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1430088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVES DE LA PREVOSTE est expirée depuis le 9 octobre 1997.

LEROY a également déposé les autres marques suivantes : JH LEROY , "HENRI BERNARD MEURSAULT" , CLEANTIE , NOVA CLUB , LE ROY , LEROY , MLG , CAVES DE LA PREVOSTE , VOLNAY H. BERNARD & CIE , WESTAGRI L'ESPRIT SERVICE ADAPTÉ À VOS BESOINS


LEROY S.A. (société anonyme) - 21190 MEURSAULT. - France


CABINET BROT ET JOLLY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-11

Vins et spiritueux.