Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
CAVES DE LA BUSSEROLLE
Numéro de dépôt :
1483013
Date de dépôt :
19/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque CAVES DE LA BUSSEROLLE
Déposée le 19 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) LEROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAVES DE LA BUSSEROLLE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LEROY a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 7 octobre 1997 - Renonciation totale n°243831 - Publication au BOPI 1997-10-07