Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAVES DE LA BUSSEROLLE
LEROY S.A.

Numéro de dépôt :
1055624
Date de dépôt :
29/06/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CAVES DE LA BUSSEROLLE

Déposée le 29 juin 1978 par la Société Anonyme (SA) LEROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CAVES DE LA BUSSEROLLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LEROY domicilié(e) (société anonyme), 21190 MEURSAULT. - France.

La marque CAVES DE LA BUSSEROLLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1055624.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CAVES DE LA BUSSEROLLE est expirée depuis le 29 juin 1988.

LEROY a également déposé les autres marques suivantes : JH LEROY , "HENRI BERNARD MEURSAULT" , CLEANTIE , NOVA CLUB , LE ROY , LEROY , MLG , CAVES DE LA PREVOSTE , VOLNAY H. BERNARD & CIE , WESTAGRI L'ESPRIT SERVICE ADAPTÉ À VOS BESOINS


LEROY S.A. - (société anonyme), 21190 MEURSAULT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-004

Vins.