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Marques déposées par LEROY Yves
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L'ETAPE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ETAPE
LEROY Yves

Numéro de dépôt :
93492992
Date de dépôt :
16/11/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/11/2003

Présentation de la marque L'ETAPE

Déposée le 16 novembre 1993 par LEROY Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ETAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-01 du 7 janvier 1994.

Le déposant est LEROY Yves, domicilié(e) 7 Rue Docteur EYNARD, 26300 BOURG DE PEAGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEROY Yves - France.

La marque L'ETAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492992.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ETAPE est expirée depuis le 16 novembre 2003.


LEROY Yves - 7 Rue Docteur EYNARD, 26300 BOURG DE PEAGE - France


LEROY Yves - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-24

Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01

Jeu Education

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.