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Marques déposées par leroy Stéphane
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vousassure.com
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

vousassure.com
leroy Stéphane

Numéro de dépôt :
3831585
Date de dépôt :
16/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2021
vousassure.com de leroy Stéphane

Présentation de la marque vousassure.com

Déposée le 16 mai 2011 par leroy Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « vousassure.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est leroy Stéphane domicilié(e) 79 PLACE DU MARECHAL JOFFRE - 62400 - BETHUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, leroy Stéphane domicilié(e) 79 PLACE DU MARECHAL JOFFRE - 62400 - BETHUNE - France.

La marque vousassure.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3831585.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque vousassure.com est expirée depuis le 16 mai 2021.


leroy Stéphane - 79 PLACE DU MARECHAL JOFFRE - 62400 - BETHUNE - France


leroy Stéphane - 79 PLACE DU MARECHAL JOFFRE - 62400 - BETHUNE - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement avec modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Inscription le 18 décembre 2012 - Rejet partiel n°591100 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-12-18

Errata de l'enregistrement - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; estimations financières (banques, immobilier).