Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNISTOP
LEROY-SOMER (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1694193
Date de dépôt :
18/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/09/2001

Présentation de la marque UNISTOP

Déposée le 18 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) LEROY-SOMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « UNISTOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LEROY-SOMER domicilié(e) Boulevard Marcellin Leroy, 16015 ANGOULEME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André BOUJU - France.

La marque UNISTOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNISTOP est expirée depuis le 18 septembre 2001.

LEROY-SOMER a également déposé les autres marques suivantes : AS , LS LEROY SOMER Q , GENETOR , LEROY SOMER , LEROY-SOMER , , LEROY-SOMER , F M V , AMAZONIA , LACTELEC


LEROY-SOMER (Société Anonyme) - Boulevard Marcellin Leroy, 16015 ANGOULEME - France


André BOUJU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08

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