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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LEROY-SOMER
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SMV
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SMV
LEROY-SOMER (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1475349
Date de dépôt :
06/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/07/2008

Présentation de la marque SMV

Déposée le 6 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) LEROY-SOMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SMV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LEROY-SOMER domicilié(e) Boulevard Marcellin Leroy, 16000 ANGOULEME, FRANCE (dossier no 2114027) - France et immatriculée sous le numéro RCS 671 820 223 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) (dossier no 2114027) - France.

La marque SMV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1475349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SMV est expirée depuis le 6 juillet 2008.

LEROY-SOMER a également déposé les autres marques suivantes : AS , LS LEROY SOMER Q , GENETOR , LEROY SOMER , LEROY-SOMER , , LEROY-SOMER , F M V , AMAZONIA , LACTELEC


LEROY-SOMER (société anonyme) - Boulevard Marcellin Leroy, 16000 ANGOULEME, FRANCE (dossier no 2114027) - France - SIREN 671820223


BOUJU DERAMBURE BUGNION - (dossier no 2114027) - France


Renouvellement sans limitation le 22 avril 1998 n°2114027 - Publication au BOPI 1998-04-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-51

Inscription le 8 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350063 - Publication au BOPI 2002-07-08

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