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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LEROY SOMER
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Pure energy LS LEROY SOMER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pure energy LS LEROY SOMER
LEROY SOMER, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3847805
Date de dépôt :
21/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2021
Pure energy LS LEROY SOMER de LEROY SOMER

Présentation de la marque Pure energy LS LEROY SOMER

Déposée le 21 juillet 2011 par la Société Anonyme (SA) LEROY SOMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pure energy LS LEROY SOMER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LEROY SOMER domicilié(e) Boulevard Marcellin Leroy - 16000 - ANGOULÊME - France et immatriculée sous le numéro RCS 671 820 223 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY domicilié(e) 3 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France.

La marque Pure energy LS LEROY SOMER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3847805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pure energy LS LEROY SOMER est expirée depuis le 21 juillet 2021.

LEROY SOMER a également déposé les autres marques suivantes : AS , LS LEROY SOMER Q , GENETOR , LEROY SOMER , LEROY-SOMER , , LEROY-SOMER , F M V , AMAZONIA , LACTELEC


LEROY SOMER, Société Anonyme - Boulevard Marcellin Leroy - 16000 - ANGOULÊME - France - SIREN 671820223


NONY - 3 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Inscription le 9 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°566745 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-01-09

Machines, à savoir générateurs électriques, servomoteurs de machines, motoréducteurs, et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; machines électriques tournantes, à savoir moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; moteurs synchrones et asynchrones (autres que pour véhicules terrestres), alternateurs, générateurs électriques, moteurs à courant continu (autres que pour véhicules terrestres) et génératrices à courant continu, générateurs d'électricité à savoir éoliennes ; générateurs hydroélectriques ; pompes et électropompes (parties de moteurs autres que pour véhicules terrestres), de machines ou de moteurs (autres que pour véhicules terrestres) à usage domestique, agricole et industriel ; groupes électrogènes (électriques) ; engrenages et freins pour machines ; variateurs électroniques pour moteurs électriques industriels ; démarreurs progressifs ; servomoteurs de machines ; moteurs de freinage (parties de machines) ; motoréducteurs (parties de machines).

Appareils et instruments électrotechniques et électroniques à savoir équipements de production, de transfert, de mesure et de réglage des courants électriques ; appareils et instruments électriques, y compris appareillage électrique, à savoir compteurs électriques, batteries, fils/câbles électriques, dispositifs de commande, de mesure, de protection et de réglage ; onduleurs (statiques ou rotatifs) à fréquence fixe ou à fréquence variable, groupes de maintien de tension, à savoir régulateurs de tension ; appareils de contrôle et de régulation contre les surtensions ; variateurs et réducteurs de vitesse ; équipements d'exploitation, de contrôle et de régulation pour machines tournantes électriques à savoir collecteurs électriques rotatifs, inducteurs électriques ; variateurs à courant alternatif ; variateurs à courant continu ; variateurs à vitesse variable ; variateurs de vitesse électroniques ; convertisseurs électriques.