Déposée le 8 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) LEROY-SOMER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LS LEROY SOMER »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LEROY-SOMER domicilié(e) Boulevard Marcellin Leroy,16000 ANGOULEME (dossier no 2298651) - 16000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 671 820 223 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2298651) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LEROY-SOMER Société Anonyme - Boulevard Marcellin Leroy,16000 ANGOULEME (dossier no 2298651) - 16000 - France - SIREN 671820223
NONY & ASSOCIES - 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2298651) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation n°2060716 - Publication au BOPI 1996-20
Inscription - Changement de dénomination n°33382 - Publication au BOPI
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-24
Inscription - Concession de licence n°44588 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°44582 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2005 n°2298651 - Publication au BOPI 2005-10-07
Inscription le 22 février 2012 - Concession de licence n°570234 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-22
Inscription le 22 février 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°570235 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-22
Inscription le 21 mars 2013 - Concession de licence n°597208 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-21
Inscription le 21 mars 2013 - Concession de licence n°597209 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-21
Inscription le 14 janvier 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°660892 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-01-14
Machines, machines-outils et moteurs, notamment machines pour la fabrication des moteurs électriques et outillages s'y rapportant, machines pour le traitement et l'usinage des métaux, du bois, des matières plastiques, machines électriques tournantes telles que moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);moteurs synchrones et asynchrones, alternateurs, groupes électrogènes, moteurs et génératrices à courant continu, dynamos, convertisseurs, générateurs d'électricité, en particulier éoliennes;embrayages et freins électromécaniques;machines de fonderie, tôlerie, chaudronnerie;pompes et électro-pompes à usage domestique, agricole et industriel;mini centrales hydrauliques;accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Appareils et instruments scientifiques, électrotechniques, électroniques, nautiques, géodésiques;appareils et instruments électriques, y compris appareillage électrique, piles solaires photovoltaïques pour la production d'électricité, compteurs, batteries;onduleurs (statiques ou rotatifs) à fréquence fixe, ou à fréquence variable, groupes de maintien de tension;appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de secours (sauvetage) et d'enseignement;matériel de sondage, appareillage de commande, de contrôle, et de régulation, variateurs, ralentisseurs et réducteurs de vitesse;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information, programmes d'ordinateurs; extincteurs.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LS LEROY SOMER"