Marque expirée - Marque en non vigueur

LS
LEROY-SOMER Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1327293
Date de dépôt :
18/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/10/2015
LS de LEROY-SOMER

Présentation de la marque LS

Déposée le 18 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) LEROY-SOMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LEROY-SOMER domicilié(e) Boulevard Marcellin Leroy,16000 ANGOULEME (dossier no 2292368) - 16000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 671 820 223 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2292368) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LS est expirée depuis le 18 octobre 2015.

LEROY-SOMER a également déposé les autres marques suivantes : AS , LS LEROY SOMER Q , GENETOR , LEROY SOMER , LEROY-SOMER , , LEROY-SOMER , F M V , AMAZONIA , LACTELEC


LEROY-SOMER Société Anonyme - Boulevard Marcellin Leroy,16000 ANGOULEME (dossier no 2292368) - 16000 - France - SIREN 671820223


NONY & ASSOCIES - 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2292368) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2005 n°2292368 - Publication au BOPI 2005-07-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-13

Renouvellement sans limitation n°2055045 - Publication au BOPI 1995-43

Inscription - Changement de dénomination n°33382 - Publication au BOPI

Inscription le 22 février 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°570235 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-22

Inscription le 22 février 2012 - Concession de licence n°570234 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-22

Inscription le 21 mars 2013 - Concession de licence n°597209 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-21

Inscription le 21 mars 2013 - Concession de licence n°597208 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-21

Inscription le 14 janvier 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°660892 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-01-14

Machines et moteurs, notamment machines électriques tournantes telles que moteurs synchrones et asynchrones, alternateurs, moteurs à courant continu et dynamos, convertisseurs, moteurs freins, embrayages, pompes et électropompes.Appareillage de commande, de contrôle et de régulation.Variateurs, ralentisseurs et réducteurs de vitesse.Matériel de soudage.Pompes à chaleur. Machines destinées à la fabrication des moteurs électriques et outillages.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.