Déposée le 26 janvier 1984 par la Société Anonyme (SA) LEROY-SOMER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LEROY-SOMER domicilié(e) Boulevard Marcellin Leroy,16000 ANGOULEME (dossier no 2253581) - 16000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 671 820 223 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES MA 19921/50817/LPI/FT/MG domicilié(e) 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2253581) - 75008 - France.
La marque LS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1258624.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LEROY-SOMER, (Société Anonyme) - Boulevard Marcellin Leroy,16000 ANGOULEME (dossier no 2253581) - 16000 - France - SIREN 671820223
NONY & ASSOCIES MA 19921/50817/LPI/FT/MG - 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2253581) - 75008 - France
Inscription - Changement de dénomination n°31723 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation n°2028494 - Publication au BOPI 1994-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-24
Inscription le 17 mai 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°172526 - Publication au BOPI 1994-05-17
Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2003 n°2253581 - Publication au BOPI 2003-12-02
Inscription le 22 février 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°570235 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-22
Inscription le 22 février 2012 - Concession de licence n°570234 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-22
Inscription le 21 mars 2013 - Concession de licence n°597208 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-21
Inscription le 21 mars 2013 - Concession de licence n°597209 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-21
Moteurs électriques et leurs composants, alternateurs, groupes électrogènes, moteurs et génératrices à courant continu, équipements à vitesse variable, ensembles électro-magnétiques, électro-réducteurs, embrayages et freins électro-mécaniques, groupes électropompes;panneaux et systèmes solaires photovoltaïques, microcentrales hydrauliques;fonderie, tôlerie, chaudronnerie;onduleurs statiques à fréquence variable, alimentations de sécurité statiques;pompes à usages domestiques, agricoles et industriels, pompes à haute technicitgroupes de maintien de tension pour ordinateurs;réducteurs à engrenages planétaires, vérins et roues motrices;variateurs de vitesse;matériel didactique.Machines et outillage de fabrication des produits sus-visés.Matériels de laboratoires d'électricité, d'électrotechnique et d'électronique.Entretien et réparation des produits sus-visés. Assistance technique.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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