Déposée le 25 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) LEROY-SOMER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LEROY-SOMER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LEROY-SOMER domicilié(e) Boulevard Marcellin Leroy, CS 10015 - 16915 - ANGOULEME cedex 09 - France et immatriculée sous le numéro RCS 671 820 223 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY, Mme TERTRAIS Marion domicilié(e) 3 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France.
La marque LEROY-SOMER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1328337.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LEROY-SOMER, société anonyme - Boulevard Marcellin Leroy, CS 10015 - 16915 - ANGOULEME cedex 09 - France - SIREN 671820223
NONY, Mme TERTRAIS Marion - 3 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France
Inscription - Changement de dénomination n°33382 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2005 n°2292367 - Publication au BOPI 2005-07-04
Renouvellement sans limitation n°2055044 - Publication au BOPI 1995-43
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-14
Inscription le 22 février 2012 - Concession de licence n°570234 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-22
Inscription le 21 mars 2013 - Concession de licence n°597209 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-21
Inscription le 21 mars 2013 - Concession de licence n°597208 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-21
Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2015 n°2592386 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-07-07
Inscription le 14 janvier 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°660892 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-01-14
Inscription le 21 septembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°708457 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-09-21
Machines et moteurs, notamment machines électriques tournantes telles que moteurs synchrones et asynchrones, alternateurs, moteurs à courant continu et dynamos, convertisseurs, moteurs freins, embrayages, pompes et électropompes.Appareillage de commande, de contrôle et de régulation.Variateurs, ralentisseurs et réducteurs de vitesse.Matériel de soudage.Pompes à chaleur. Machines destinées à la fabrication des moteurs électriques et outillages.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LEROY-SOMER"
