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Marques déposées par LEROY Robert
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HETEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HETEC
LEROY Robert

Numéro de dépôt :
1203353
Date de dépôt :
05/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/05/1992

Présentation de la marque HETEC

Déposée le 5 mai 1982 par LEROY Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HETEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LEROY Robert domicilié(e) 24 Avenue Fontaine Argent, 25000 BESANÇON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABER. - France.

La marque HETEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1203353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HETEC est expirée depuis le 5 mai 1992.


LEROY Robert - 24 Avenue Fontaine Argent, 25000 BESANÇON. - France


FABER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-39

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers); joaillerie, pierres précieuses, horlogerie et autres instruments chronométriques.