Déposée le 3 juillet 2012 par LEROY Patrick
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BULLDOG BOCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-30 du 27 juillet 2012.
Le déposant est LEROY Patrick domicilié(e) 55 Rue Maurice Berteaux - 78700 - CONFLANS STE HONORINE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 8 PLACE DU PONCEAU - 95031 - CERGY-PONTOISE - France.
La marque BULLDOG BOCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3932334.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LEROY Patrick - 55 Rue Maurice Berteaux - 78700 - CONFLANS STE HONORINE - France
SCHMIT CHRETIEN - 8 PLACE DU PONCEAU - 95031 - CERGY-PONTOISE - France
Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30
Enregistrement avec modification - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49
Inscription le 17 décembre 2014 - Rejet partiel n°638604 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-17
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de sauvetage et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; fichiers MP3, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; supports enregistrés, matériel informatique et micrologiciels ; logiciels informatiques ; logiciels téléchargeables à partir de l'Internet ; publications électroniques téléchargeables ; disques compacts ; musique sous forme numérique (téléchargeable) ; appareils de télécommunications ; équipements de jeux informatiques conçus pour être utilisés avec un écran ou un moniteur d'affichage externe ; tapis de souris ; bandes audio préenregistrées, disques et cassettes, bandes vidéo, disques et cassettes, bandes audio numériques et bandes audio et vidéo et disques, CD, DVD, disques laser, et disques acoustiques contenant de la musique et divertissements ; enregistrements audio et vidéo musicaux et théâtraux ; logiciels de jeux de réalité virtuelle ; sonneries, musiques, fichiers MP3, graphiques, jeux, images et vidéos téléchargeables pour dispositifs de communication sans fil ; musique téléchargeable, fichiers MP3, graphismes, jeux informatiques, images et vidéos ; programmes, bandes, cartouches et cassettes de jeux informatiques ; logiciels, bandes, cartouches et cassettes de jeux vidéo ; et souris d'ordinateur ; tapis de souris ; dispositifs électroniques numériques portables et portatifs pour l'enregistrement, l'organisation, la transmission, la manipulation et la révision de textes, données et de fichiers audio et/ou vidéo ; bandes vidéo ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.
Papier, carton (brut, mi-ouvré pour la papeterie et l'imprimerie) ; livres ; livres de bandes dessinées ; publications, journaux, revues périodiques ; journaux, cartes postales ; affiches, albums ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement, à l'exception des appareils ; feuilles en matières plastiques pour l'emballage et le conditionnement ; caractères d'imprimerie ; clichés ; tableaux [peintures] encadrés ou non, portraits, écriteaux en papier ou en carton, papier d'emballage, sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage en papier ou en matière plastique, boîtes en carton ou en papier, lithographies, objets d'art lithographiés, statuettes en papier mâché et/ou en carton, tickets (billets).
Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre, bustes en pierre, en béton ou en marbre, statuettes en pierre, en béton ou en marbre.
Objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, cire, plâtre, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, bouchons de bouteilles ; tableaux d'affichage ; bustes, statues ou statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique, tables à dessins, enseigne en bois ou en matière plastique.
Vêtements, chaussures, chapellerie.
Bureau de placement. Direction des affaires artistiques, direction professionnelle des affaires artistiques. Publicité, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (notamment tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage, étude de marché, informations d'affaires, relations publiques, vente aux enchères, reproduction de documents, recherches d'informations dans des fichiers informatiques [pour des tiers] ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Services publicitaires fournis sur l'Internet ; recherche de parraineurs, production de films télévisés et vidéo ; comptabilité ; expositions commerciales (foires) ; sondages d'opinion ; distribution (service de vente au détail) d'enregistrements musicaux ; distribution (services de vente au détail) d'enregistrements audio et d'enregistrements vidéo musicaux ; services publicitaires et promotionnels et services d'assistance connexes ; services de publicité ; services de promotion des intérêts de musiciens, chanteurs, paroliers, interprètes et artistes ; services informatisés de commandes en ligne dans le domaine de la musique ; conduite d'une foire commerciale en ligne dans le domaine de la musique et des arts, des concerts musicaux et des vidéos ; organisation de promotions utilisant des supports audiovisuels ; préparation de présentations audiovisuelles dans le domaine de la musique à des fins publicitaires et promotionnelles ; préparation de présentations audiovisuelles à usage publicitaire ; organisation et conduite de foires commerciales dans le domaine de la musique et du divertissement ; organisation et conduite de foires et expositions à des fins commerciales et publicitaires ; promotion et conduite de foires commerciales dans le domaine de la musique et des arts ; promotion de concerts de tiers ; promotion des produits et services de tiers en convenant avec des promoteurs qu'ils associent leurs produits et services à des concerts et événements musicaux et/ou artistiques ; promotion des produits de tiers en préparant et en plaçant des annonces dans un magazine électronique disponible via un réseau informatique mondial ; fourniture d'informations concernant les produits et services de tiers via un réseau informatique mondial ; abonnements à des livres, revues, journaux ou bandes dessinées ; services de vente au détail en ligne, services de vente au détail par correspondance, proposant tous la vente d'appareils d'enregistrement, transmission ou reproduction du son ou des images, supports de données magnétiques, disques accoustiques, enregistrements MP3, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, équipements de traitement des données et ordinateurs, supports enregistrés, matériel informatique et micrologiciels, logiciels informatiques, logiciels téléchargeables à partir de l'Internet, publications électroniques téléchargeables, disques compacts, musique numérique, appareils de télécommunications, jeux informatiques ; service de vente au détail de vêtements, chaussures, chapellerie.
Affaires financières ; cautions (garanties) ; constitution de capitaux, investissements de capitaux ; opérations financières ; paiement par acomptes ; parrainage financier, dépôt de valeurs. Collecte de redevances fixes pour le compte d'artistes et réalisation de paiements aux propriétaires des droits d'auteur des oeuvres.
Télécommunications ; communications téléphoniques ; agences de presse et d'information (nouvelles) ; communication par terminaux d'ordinateurs informatiques ou télématiques ; transmission de données commerciales ou publicitaires par réseaux informatiques ou télématiques ; services de messagerie électronique par réseaux informatiques ou télématiques ; services de transmission d'images, d'informations, de messages ou de données numériques, assistée par ordinateur ou réseaux informatiques ou télématiques. Diffusion de programmes télévisés et radiophoniques pour le compte de tiers ; diffusion de musique ; radiodiffusion de divertissement ; diffusion de films cinématographiques. Dépôts de vente, et téléachat (fourniture de canaux de télécommunications destinés aux services de) proposant tous la vente d'appareils d'enregistrement, transmission ou reproduction du son ou images, supports de données magnétiques, disques accoustiques, enregistrements MP3, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, équipements de traitement des données et ordinateurs, supports enregistrés, matériel informatique et micrologiciels, logiciels informatiques, logiciels téléchargeables à partir de l'Internet ; publications électroniques téléchargeables, disques compacts, musique numérique, appareils de télécommunications, jeux informatiques.
Services d'édition musicale. Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues, de journaux ; production de spectacles et de films ; location de films cinématographiques, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et d'accessoires de décors de théâtre ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; organisation et conduite de colloques, conférences et congrès ; édition de logiciels, de disques compacts numériques, de jeux vidéo et éducatifs ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ou télématiques ; filmage sur bandes vidéo. Production de programmes radiophoniques et télévisés ; distribution de programmes radiophoniques et télévisés pour des tiers ; production et édition musicale ; fourniture en ligne de divertissement, à savoir fourniture d'enregistrements audio et vidéo dans le domaine de la musique et du divertissement musical ; services de divertissement, à savoir fourniture en ligne d'enregistrements musicaux sonores et vidéo préenregistrés non téléchargeables via un réseau informatique mondial ; production et distribution de divertissements radiophoniques ; production audio et vidéo ; production de disques ; production de bandes vidéo ; production de films cinématographiques ; distribution de films cinématographiques ; diffusion simultanée de programmes télévisés ; publication de livres et de magazines ; services de divertissement, à savoir apparitions personnelles de célébrités et d'artistes et groupes musicaux ; services de divertissement sous forme de performances d'artistes musicaux fournis via la télévision, la radio et des enregistrements audio et vidéo ; services de divertissement, à savoir représentations enregistrées par des artistes musicaux ; services d'éducation et de divertissement, à savoir production et présentation de spectacles télévisés, de manifestations sportives, de défilés de mode, de jeux, de cérémonies de remise de prix et de spectacles de comédie devant un public en direct qui sont tous diffusés en direct ou enregistrés pour.
Restauration (alimentation), services de bars et de bars à cocktails ; services hôteliers, services de traiteurs.
Gérance de droits d'auteurs ; concession de licence de propriété intellectuelle.
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